Actualités
| Test de l’outil FR-Alert |
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| Veuillez consulter l’article. |
| Délibération prescrivant la révision allégée n°13 du PLUiH et fixant les modalités de concertation |
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| Veuillez prendre connaissance de la délibération. |
| Information révision générale PLUiH |
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| Participez et donnez votre avis sur la révision générale du PLUiH. |
| Approbation de la révision allégée n°1 du PLUiH |
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| Veuillez consulter l’attestation exécutoire de la procédure. |
| Délibération décidant de ne pas réaliser d’évaluation environnementale, modifiant le projet et reprenant la concertation de le révision allégée n°7 du PLUiH |
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| Veuillez prendre connaissance de la délibération. |
| Délibération prescrivant la révision allégée n°12 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUiH) |
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| Veuillez prendre connaissance de la délibération. |
| Évolution de la redevance incitative |
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| Après 4 années de gel des tarifs, la redevance incitative évolue. |
| Révision allégée N°1 du PLUiH – Rapport et conclusion du commissaire enquêteur |
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| Veuillez prendre connaissance du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur. |
| Annonce de la fin de la concertation de la révision allégée N°8 du PLUiH |
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| Veuillez prendre connaissance de l’article relatif à l’annonce de fin de concertation. |
| Délibération prescrivant la révision allégée n°10 du PLUiH et fixant les modalités de concertation |
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| Veuillez prendre connaissance de la délibération prescrivant la révision allégée n°10 du PLUiH. |
| Délibération prescrivant la révision allégée n°9 du PLUiH et fixant les modalités de concertation |
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| Veuillez prendre connaissance de la concertation de la révision allégée n°9 du PLUiH. |
| Lancement de la concertation de la révision générale du PLUiH du Pays de Gex |
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| Lancement de la concertation de la révision générale du PLUiH du Pays de Gex. |
| Révision allégée N°3 du PLUiH – Rapport et conclusion du commissaire enquêteur |
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| Veuillez prendre connaissance du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur. |
| Révision allégée N°1 du PLUiH – Clôture de la concertation |
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| Prenez connaissance du communiqué de Pays de Gex Agglo. |
| Scolaire – Périscolaire |
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| Organisation et nouvelle arrivée. |
| Nouveaux horaires d’ouverture de votre Mairie |
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| Consultez les nouveaux horaires d’ouverture de votre mairie. |
| Révision allégée N°7 du PLUiH – Clôture de la concertation |
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| Prenez connaissance du communiqué de Pays de Gex Agglo. |
| Révision allégée N°3 du PLUiH – Clôture de la concertation |
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| Prenez connaissance du communiqué de Pays de Gex Agglo. |
| Révision allégée N°8 du PLUiH – Article |
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| Veuillez prendre connaissance de l’article relatif à la révision allégée du PLUiH N°8. |
| Révision allégée N°6 du PLUiH – Rapport et conclusion du commissaire enquêteur |
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| Veuillez prendre connaissance du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur. |
| Révision allégée N°5 du PLUiH – Rapport et conclusion du commissaire enquêteur |
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| Veuillez prendre connaissance du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur. |
| Projet de modification N°4 du PLUiH – Rapport et conclusion du commissaire enquêteur |
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| Veuillez prendre connaissance du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur. |
| Projet de modification N°5 du PLUiH – Rapport et conclusion du commissaire enquêteur |
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| Veuillez prendre connaissance du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur. |
| Information périscolaire et cantine |
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| Transfert des services au « point rencontre ». |
| Modification N°4 du PLUiH – Avis d’enquête publique |
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| Ouverture enquête publique jusqu’au 26 décembre 2023 à 12h00. |
| Révision allégée N°6 du PLUiH – Clôture de la concertation |
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| Prenez connaissance du communiqué de Pays de Gex Agglo. |
| Révision allégée N°5 du PLUiH – Clôture de la concertation |
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| Prenez connaissance du communiqué de Pays de Gex Agglo. |
| Schéma directeur cyclable |
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| Participer à l’enquête jusqu’au 24 novembre 2023. |
| Coupure de courant pour travaux |
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| Prenez connaissance du communiqué concernant la coupure prévue le 21 novembre 2023. |
| Déclaration des ruches |
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| Campagne annuelle de déclaration obligatoire de ruches ouverte jusqu’au 31 décembre 2023. |
| Appel à candidature CoDev |
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| Candidatez dans le cadre du renouvellement partiel du CoDev de Pays de Gex agglo. |
| Enquête Parc Nature Régional du Haut-Jura |
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| Prenez connaissance et participer à l’enquête jusqu’au 10 décembre 2023. |
| Modification N°5 du PLUIH – Clôture de la concertation |
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| Prenez connaissance du communiqué de Pays de Gex Agglo. |
| Projet de révision allégé N°4 du PLUIH – Commune de Ferney Voltaire |
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| Prenez connaissance du rapport du commissaire enquêteur ainsi que ses conclusions. |
| Projet de révision allégé N°2 du PLUIH – Commune de Léaz |
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| Prenez connaissance du rapport du commissaire enquêteur ainsi que ses conclusions. |
